Qui sommes-nous

L'adresse de notre site Web est : https://www.lafleurduverre.fr.
L'atelier se situe au lieu dit Laire, 63590, Tours-sur-Meymont.

Conditions générales de vente

Artiste :

NOIRJEAN Fleur _ Atelier La Fleur du Verre

Laire, 63590 Tours-sur-Meymont

Numéro Siret : 818310070 00045

Sans franchise de TVA

Adresse mail : lafleurduverre@gmail.com

Toutes les productions en verre et vitrail en vente directe ou par les intervenants sont proposées par l'artiste-verrier Fleur NOIRJEAN dans le cadre de son activité au sein de l'atelier La Fleur du Verre.

L'acquisition d'une œuvre d'art ne donne aucun droit de représentation, de diffusion ou de reproduction à son acquéreur. Seul l'artiste Fleur NOIRJEAN garde son droit sur sa création. Toute utilisation du visuel des œuvres devra faire l'objet d'une demande d'autorisation.

Conclusion du contrat

Conformément aux dispositions du Code civil sur la conclusion des contrats, le contrat sera conclu lorsque, dans le cadre de création sur mesure le devis signé ou dans le cas des productions réalisées lorsque la facture et le bon de livraison vous seront transmis à l'enlèvement de votre achat. Vous avez le droit selon les conditions légales à 14 jours de droit de rétractation et la possibilité de corriger d'éventuelles erreurs sur les devis avant signature.
•Expéditions et Livraisons

• L'expédition sera effectuée après réception de votre paiement.

• L'expédition peut être réalisée à l'internationale.

• Dans le cas d'une vente par un prestataire, c'est ce dernier qui est en charge de la logistique de livraison.

• Vous avez la possibilité de venir retirer vous-même le produit dont la responsabilité de l'intégrité sera à votre charge dès l'enlèvement.

• Les poses pour les créations sur mesure seront effectuées par Fleur NOIRJEAN et les artisans qu'elle jugera nécessaires pour le bon réalisé du chantier.

• Les livraisons se font par transporteur, dans un emballage adapté au verre et vitrail, pouvant aller jusqu'à l'utilisation de caisse en bois pour la sécurité de l'œuvre.

• Les livraisons effectuées à destination des pays situés en dehors de l'Union européenne peuvent être soumises à divers frais et impôts, notamment la douane et la TVA à l'importation. Ces frais sont exclusivement pris en charge par l'acheteur.

Moyens de Paiement

• Virement Bancaire

• Chèque en nom propre
• Espèces jusqu'à 1000€

Échange ou remboursement

Vous disposez d'un délai de 14 jours durant lequel vous pouvez restituer les  œuvres (les frais de port sont à votre charge). Vous serez alors remboursé sous un délai de 14 jours dès la réception de l'œuvre qui ne devra être abîmée en aucune façon. Des photos sont réalisées avant chaque emballage pour assurer le bon état de l'œuvre transmise.

L'exercice du droit de rétractation est exclu pour les contrats suivants :

• les contrats de réalisation sur mesure ;

Sont à la charge du consommateur :

• les frais supplémentaires de livraison des biens s'il a été choisi un mode de livraison plus désigné que le mode de livraison proposé également par le vendeur ;

• les coûts fixes et proportionnels de la prestation de service, dont l'exécution a commencé avant la fin du délai de rétractation, à la demande expresse du consommateur.

Transfert des risques

Le transfert des risques de détérioration ou de perte des marchandises aura lieu à la réception des marchandises livrées. En cas d'enlèvement sur place, le transfert sera effectif une fois le chargement effectué dans le véhicule du client.

La garantie légale intervient dans les conditions applicables par la loi. Les droits visés par les articles L.211-4, L.211-5, L.211-12 du Code de la consommation et les articles 1641 et 1648 alinéa 1 du Code civil s'appliquent. Veuillez consulter la version la plus récente de ces textes sur le site internet www.legifrance.fr.